Claude Sparta

MENTIONS LEGALES

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Propriété intellectuelle :
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Données personnelles traitées et finalités de traitement

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Durée de conservation des données personnelles

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Sécurité des données personnelles

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Droits des internautes sur leurs données personnelles

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Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : mail :spartafermeture@gmail.com

SARL STF représentée par Mr SPARTA Claude s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.

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Confidentialité des données personnelles

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4.2. La copie de pages du Site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

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6- EXONERATION DE LA RESPONSABILITE

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7- LOI APPLICABLE

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